...ci-joint par les numéros i, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10, et ceux qu'occupé encore l'arsenal de terre, désignés par les lettres A, B, G, D, E, F, G, H, I,K, L, M, N,O, P, Q, R, T, d'une contenance de quinze mille sept cent douze mètres environ, ayant...

...numéro du parent porté dans l'antre, de la succession duquel il s'agit. Les personnes sont désignée» par les lettres A, B, G, D, E, F, G, H, I, JKLM R,. i«,. »rtts-FiW..*. I'm« . rVtii. fc-Fas....*. З-АтЬт-р, himin-P«. Frère«, deuiiime...

...contenance totale en superficie de 2 hectares , 7 ares , 78 centiares , et désignées au plan ci-joint par les lettres A, B, G, D, E, F, G, H, I. Art. 2. Celte vcnie aura lieu moyennant une rente annuelle PI perpéiuellt! de 3,500 fr. , payable...

...jusqu'à la jonction avec le ruisseau d'O mis. point de départ ; Lesdites limites indiquées au plan par les lettres A, B, G, D, E, F, G, H, I. A, et renfermant une étendue saper Gcielle de 91 hectares, 25 ares. Ordonnance du 19 avril 1814, qui...

...de la convention du 3 août 1839, ainsi qu'il suit : Les lignes tracées entre les points indiqués par les lettres A, B, G, D, E, F, G, H, I, K, sur la carte jointe à la convention, sont reconnues comme déterminant les limites entre lesquelles,...

...REMARQUE. Les accords inscrits aux tableaux précédents, se rapportent à onze types principaux qui y sont désignés par les lettres A, B, G, D, E, F, G, H, I, J etK. Les lettres accentuées désignent les accords construits au moyen des mômes éléments primordiaux...

...Saint-Pons, Rieussec et Boisset est fixée conformément aux lisérés jaune, noir, rouge et vert indiqués par les lettres A, B, G, D, E, F, G, H, I sur ledit plan. 3. Les dispositions qui précèdent auront lieu sans préjudice des droits d'usage...

...ces résultats sont indiqués dans les tableaux suivants où les noms des candidats du premier parti sont désignés par les lettres A, B, G, D, E, F, G, et ceux des autres partis par les mômes lettres accentuées. Première liste ;oblonanl 300 suffrages....

...délibération du conseil municipal de celte ville du 13 août 1872, et qui résultent, du tracé rouse indiqué par les lettres A, B, G, D, E, F, G, H, I, J, sur le plan annexé à la présente loi. > 2" PROJET (M. Francisque Rive, rapporteur.) « Article...

...par le cours de l'Isère. En conséquence, le polygone désigné au plan annexé à la présente loi par les lettres A, B, G, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, 0, et l'île V sont distraits de la commune de Villard-Bonnot et annexés à celle de...